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Marques déposées par BOLLACHE Serge
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EC DOMOTEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EC DOMOTEC
BOLLACHE Serge

Numéro de dépôt :
1477476
Date de dépôt :
08/07/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/07/1998
EC DOMOTEC de BOLLACHE Serge

Présentation de la marque EC DOMOTEC

Déposée le 8 juillet 1988 par BOLLACHE Serge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EC DOMOTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BOLLACHE Serge, domicilié(e) 4, lotissement du golf, 69380 DOMMARTIN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr TESSIER Remi - France.

La marque EC DOMOTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1477476.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EC DOMOTEC est expirée depuis le 8 juillet 1998.

BOLLACHE Serge a également déposé les autres marques suivantes : EC DIMOTEC , DKOD Le porte clefs qui vous protège


BOLLACHE Serge - 4, lotissement du golf, 69380 DOMMARTIN. - France


Mr TESSIER Remi - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-53

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